Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/034
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/032
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/031
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/030
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/029
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Décisions règlementaires : Décision n°2023/08 DG portant délégation à M. Cédric VIRCIGLIO, Directeur du pilotage stratégique
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°23/028
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis d'autorisation d'occupation du domaine public n°23/027
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Décisions règlementaires : Décision n°2023/06 DG portant modification de la délégation de pouvoir à M. Antoine BERBAIN, Directeur Général Délégué en charge de la direction territoriale de Paris
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Décisions règlementaires : Décision n°2023/07 DG portant modification de la délégation de signature à M. Antoine BERBAIN, Directeur Général Délégué en charge de la direction territoriale de Paris
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Avis d’attribution des autorisations domaniales : Avis de convention d'occupation du domaine public n°23/026
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