Publication des décisions

Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Réforme de la tarification applicable à la croisière fluviale avec hébergement
1 documentPublié le 28/06/2017
Avis dattribution de la convention n°3425 sur le port de Tolbiac à la société CRH IDF Distribution
1 documentPublié le 11/07/2016
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil dAdministration (6 juillet 2016) - Redevances domaniales 2017
1 documentPublié le 06/07/2016
Avis dattribution de la convention n°3371 sur le Port de Javel Bas à la société Point P SA Division Ile de France
1 documentPublié le 02/03/2016
Avis dattribution de la convention doccupation du domaine public fluvial n°3232 à la société City Surfing et avis de signature de deux avenants Port de Debilly
1 documentPublié le 11/12/2015
Décisions règlementaires : Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2016
1 documentPublié le 07/10/2015
Avis dattribution des conventions n°3304 et 3305 sur le Port de Gennevilliers à la société DSV Road
1 documentPublié le 08/07/2015
Décisions règlementaires : Délibération CA du 1/07/15 - Modification des droits de port
1 documentPublié le 01/07/2015
Avis d'attribution COT n°3306 sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
1 documentPublié le 21/05/2015
Décisions règlementaires : CA du 8/10/14 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2015
1 documentPublié le 08/10/2014
Décisions règlementaires : Délégation de signature - Conventions domaniales
1 documentPublié le 06/12/2013
Décisions règlementaires : Délégation de signature - Marchés publics (Département prévention et maîtrise des risques)
1 documentPublié le 15/04/2013

Retour en haut de la page